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Témoignages R&D

The SR&ED claiming process has never been easier than with Cognifistech's team. Being experts in aerospace makes them efficient to claim complex projects which involve many technical employees and partners. Paul Stafiej, ing., Directeur Méthodes et Développement des Affaires, Sonaca Montréal.
Articles
L'Ombudsman des contribuables sur la RS&DE: Un rapport d'observation...de loin!

Plusieurs attendaient ce rapport avec impatience, surtout après les suggestions intéressantes contenues dans le rapport Jenkins (http://www.cognifistech.com/Nouvelles/innovation-rd-aide-subvention-rapport-final-canada.html). Malheureusement, ces gens seront déçus. Le rapport de l'ombudsman des contribuables canadiens, J. Paul Dubé, rendu public le 10 février 2012 et intitulé "Les enjeux liés au service et à l'équité relevant du Programme d'encouragements fiscaux de la recherche scientifique et développement expérimental", est appelé un "document d'observation"; eh bien, force est de constater que les observations se sont faites au téléscope!

 

En résumé, 30 belles pages pour en arriver à mentionner que l'Agence du Revenu du Canada (ARC) relève un très grand défi avec la gestion du programme de crédit d'impôt RS&DE et que, malgré la présence d'anectodes, il y a toutefois absence totale de plaintes officielles, ce qui semble empêcher toute analyse et toute conclusion, dignes de ces noms. Voici les citations:

  • "L'enquête de l'ombudsman a révélé que les entreprises pourraient avoir davantage confiance en l'administration du Programme de RS&DE en comprenant mieux les politiques et les procédures de l'Agence du revenu du Canada.", voir le site de l'Ombudsman: http://www.oto-boc.gc.ca/menu-fra.html
  • "Bien que nous ayons entendu de nombreux mécontentements à propos du Programme de la RS&DE parmi les demandeurs, nous n'avons pas été en mesure de confirmer un bon nombre de critiques en raison du manque de plaintes sur lesquelles enquêter. Par conséquent, ce document d'observation n'est pas un rapport spécial avec des recommandations formelles. Il contient plutôt des observations sur les enjeux soulevés par les intervenants de la RS&DE, conforment au mandat de l'ombudsman des contribuables. Celles-ci comprennent les enjeux sur les comparaisons régionales, les discussions d'admissibilité préliminaire, les justifications fournies relativement aux demandes inadmissibles, la révision administrative de l'examen et le processus d'appel.", voir le rapport complet: http://www.oto-boc.gc.ca/obsppr/frnss/obs-frnss-fra.pdf

 

On peut donc s'attendre à ce que l'ARC continue les coupures, tant que les plaintes (mais il faut parler de véritables plaintes, telles que définies ci-bas) n'augmenteront pas!

Lire la suite... [L'Ombudsman des contribuables sur la RS&DE: Un rapport d'observation...de loin!]
 
Financement de la R-D universitaire en technologies de l’information et des communications (TIC)

Vous considérez recourir à des chercheurs universitaires pour une partie de votre Recherche-Développement en TIC ?  Vous avez tout intérêt à prendre connaissance de l’offre de Prompt.

 

En effet, chaque dollar que vous investirez peut vous en valoir jusqu’à 7.

 

Depuis 2003, les partenariats de R-D de Prompt ont pour objectif d’accroître l’avantage concurrentiel des entreprises québécoises du secteur des TIC, ainsi que les retombées des investissements publics de R-D en TIC.

 

Grâce à un financement du gouvernement du Québec, Prompt encourage les nouveaux partenariats industriels-universitaires de R-D dans les quatre domaines suivants :

  • Les technologies de base (sans-fil, optique-photonique, micro électronique);
  • La santé, soit l’application des TIC au secteur de la santé;
  • La sécurité, i.e. cyber-sécurité, communications tactiques et militaires, sécurité publique, etc.
  • L’environnement (les EcoloTIC), soit la conception et l’application des TIC afin d’accroître l’efficacité énergétique et/ou de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES).

 

Prompt reçoit les demandes de subvention quatre fois par année, au 15 mars, au 15 juin, au 15 septembre et au 15 décembre. Ces demandes seront acceptées jusqu'à épuisement du financement triennal octroyé par le gouvernement du Québec.

 

Veuillez consulter le Guide de subvention 2011-2014 pour plus de détails.

 

ti-tic-technologie-information-informatique-communication-RD

 
Mots clés
Nous sommes les experts en réclamations de crédits d'impôt R&D, consultants RD, consultant R&D, spécialistes subventions r-d, conseiller recherche développement.
Nous connaissons le développement des affaires électroniques, CDAE, subventions TI informatique technologique, subventions et autres aides fiscales, aide financière pour la recherche, subvention des gouvernements, démarrage d'entreprise, programme de recherche
Nous avons plusieurs années d'expérience dans les domaines de la science et manufacturiers suivants: agroalimentaire, agriculture, chimie, aéronautique, transports, mécanique, électrique, électronique, informatique, transformation alimentaire, pharmaceutique, haute technologie, pharmaceutique, technologies de l'information, imprimerie, foresterie, pâtes et papiers.
Nous sommes des experts techniques: développement de produits, dispositifs, innovation technologique, brevet, propriété intellectuelle, marque de commerce, commerce électronique, chercheur, scientifique, développement d'applications technologiques, programmation, logiciels, programmeur, gestionnaire de réseau, base de données, développement web, prototypes, rédaction de rapport technique, usine prototype, augmentation de production, diversification de produit, conseiller en ingénierie, ingénieur, éléments finis, simulation, thermique, développement de structure, outils de design, conception, procédés de fabrication.
Nous sommes des experts comptables, fiscalistes et financiers: impôt, fiscalité des entreprises, subventions rd et rsde, audit du fisc, prêts, financement, subventions de projets, SRED tax credits, taxes, liens avec Agence du Revenu du Canada (ARC, CRA), subventions achat équipement, subvention exportation, développement de marché, capital de risque.
Nous sommes les experts en réclamations de crédits d'impôt R&D, consultants RD, consultant R&D, spécialistes subventions r-d, conseiller recherche développement.Nous connaissons le développement des affaires électroniques, CDAE, subventions TI informatique technologique, subventions et autres aides fiscales, aide financière pour la recherche, subvention des gouvernements, démarrage d'entreprise, programme de rechercheNous avons plusieurs années d'expérience dans les domaines de la science et manufacturiers suivants: agroalimentaire, agriculture, chimie, aéronautique, transports, mécanique, électrique, électronique, informatique, transformation alimentaire, pharmaceutique, haute technologie, pharmaceutique, technologies de l'information, imprimerie, foresterie, pâtes et papiers.Nous sommes des experts techniques: développement de produits, dispositifs, innovation technologique, brevet, propriété intellectuelle, marque de commerce, commerce électronique, chercheur, scientifique, développement d'applications technologiques, programmation, logiciels, programmeur, gestionnaire de réseau, base de données, développement web, prototypes, rédaction de rapport technique, usine prototype, augmentation de production, diversification de produit, conseiller en ingénierie, ingénieur, éléments finis, simulation, thermique, développement de structure, outils de design, conception, procédés de fabrication.Nous sommes des experts comptables, fiscalistes et financiers: impôt, fiscalité des entreprises, subventions rd et rsde, audit du fisc, prêts, financement, subventions de projets, SRED tax credits, taxes, liens avec Agence du Revenu du Canada (ARC, CRA), subventions achat équipement, subvention exportation, développement de marché, capital de risque.
 
Programmes fédéraux de soutien à la R&D en entreprise: innovations en vue?
Le soutien à l'innovation, la recherche et le développement fait beaucoup parler de lui présentement et une réflexion collective bat son plein pour trouver les formes et formules idéales pour tirer un retour maximum dans l'économie canadienne de chaque dollar investi par l'état.

 

Parmi les initiatives mises de l'avant, le gouvernement canadien a formé, en octobre 2010, un groupe d'experts et leur a donné le mandat de fournir des avis et des recommandations sur l'efficacité des programmes fédéraux qui soutiennent la R&D en entreprise et la R&D à but commercial.

Le 18 octobre dernier, le panel d'experts, dirigé par M.Tom Jenkins, a publié son rapport tant attendu intitulé « INNOVATION CANADA : LE POUVOIR D'AGIR ».**

 

Les recommandations

 

Le rapport présente dans un document de 150 pages plusieurs faits et chiffres de la situation actuelle de l'innovation en entreprise au Canada et fait l'autopsie des divers programmes de soutien fédéraux à cette innovation. À la lumière de son analyse, le comité d'experts présente dans son rapport 6 recommandations dont voici les grandes lignes.

  • Recommandation 1 : Créer un Conseil sur la recherche et l'innovation industrielles (CRII). Ce groupe aurait notamment pour fonction de stimuler la recherche et l'innovation dans les entreprises et de maximiser l'impact des programmes d'aide aux entreprises en matière de recherche et d'innovation.
  • Recommandation 2 : Simplifier le programme de crédit d'impôt RS&DE. Nous décortiquerons plus en détails cette recommandation un peu plus loin.
  • Recommandation 3 : Orienter les politiques d'achat et d'approvisionnement du gouvernement pour favoriser les innovations. Le rapport suggère que le gouvernement contribue davantage à favoriser des propositions novatrices des entreprises (avec par exemple des appels de propositions basées sur des problèmes à résoudre et des besoins plutôt que sur des spécifications techniques établies) en plus de jouer un rôle plus actif pour mousser la commercialisation des innovations.
  • Recommandation 4 : Transformer les instituts du Conseil national de recherches du Canada (CNRC) en centres sectoriels de R-D en collaboration avec les entreprises, le secteur universitaire et les provinces.
  • Recommandation 5 : Aider les entreprises en démarrage et en développement à accéder au capital de risque. L'aide en question pourrait venir, pour les entreprises en démarrage, de nouveaux fonds à partir du portefeuille de la BDC, en collaboration avec des groupes d'anges financiers. Pour les phases de développement ultérieures et de plus grande ampleur, il pourrait s'agir de nouveaux capitaux fournis encore une fois via la BDC.
  • Recommandation 6 : Améliorer le dialogue avec les provinces de façon à créer une meilleure coordination des programmes. Le but visé par cette démarche serait d'assurer une meilleure cohésion et une meilleure harmonie au niveau de l'offre et de la gestion des programmes, mais surtout, une optimisation des résultats qui en découlent.

 

La simplification du programme de RS&DE

 

Le portrait dressé par le comité d'experts indique de façon très nette que la grande majorité du soutien à la R&D au Canada provient d'un programme principal, soit le crédit d'impôt à la RS&DE. Celui-ci représente d'ailleurs près de 70% de l'enveloppe totale du soutien fédéral à la R&D et à l'innovation.

 

« Le crédit d'impôt pour la RS&DE est le programme phare du soutien fédéral à l'innovation. Il permet à près de 24 000 entreprises de tous les secteurs économiques et de toutes les régions du pays de prendre des décisions relatives à la R-D en tenant compte du marché, pour mieux livrer concurrence et prospérer. » (p.6-10)

 

Selon le groupe d'experts, le programme de crédit d'impôt à la RS&DE n'attire par contre pas seulement des louanges. On critique notamment ses exigences complexes quant à la conformité ainsi que l'imprévisibilité de l'admissibilité des demandes.

Le comité estime ainsi qu'il est essentiel de simplifier ce programme, de le rendre plus prévisible et plus performant. Il suggère 5 moyens pour atteindre cet objectif:

Lire la suite... [Programmes fédéraux de soutien à la R&D en entreprise: innovations en vue?]
 
R&D et innovation verte pour sortir l’industrie forestière de la crise

Ces dernières années, l’industrie forestière a connu la pire crise de son histoire; l’éclatement de la bulle immobilière aux États-Unis (baisse de la demande), une devise canadienne élevée et  l’injection massive de bois d’œuvre (hausse de l’offre) dans les marchés à cause du dendroctone du pin qui a dévasté les forêts de l’Ouest du pays, sont tous des facteurs ayant contribué à faire plonger le prix du bois d’œuvre à un niveau historique et menant à ce que l’on a surnommé depuis « La tempête parfaite ». Aussi, au-delà de cette crise, on a vu apparaître des problèmes au niveau de la structure du marché forestier, notamment la baisse importante de la demande en papier due à une utilisation croissante des médias électroniques. Le bois d’œuvre quant à lui est devenu un produit de commodité et les pays émergeants ont commencé à le produire, ce qui exerce une pression à la hausse sur l’offre des produits forestiers standards. Au Québec, le dépôt du rapport Coulombe en 2004 révélait que la forêt publique québécoise était surexploitée et que l’on devait réduire les attributions des utilisateurs industriels, ce qui a été fait graduellement les années suivantes. Dans ce contexte, plusieurs usines ont fermé leurs portes temporairement ou définitivement, ce qui a mené à la perte de milliers d’emplois au Québec et au Canada.

 

Toutefois, depuis quelques mois, on voit un regain de vie dans l’industrie, notamment grâce à des découvertes importantes réalisées par nos institutions de recherche qui permettront dans un futur rapproché de diversifier les produits forestiers. Par exemple, la nanocellulose cristalline développée entre autres par FPInnovations sera produite de façon industrielle dès l’an prochain grâce à un partenariat entre Domtar, FPInnovations et les deux paliers de gouvernement. Tout dernièrement, Tembec annonçait la construction d’une usine de fibre de nouvelle génération (Next Gen) qui est en fait un produit structurel de haut rendement qui fait appel à un matériau composite breveté par l’entreprise. De nouveaux procédés de transformation de la biomasse forestière en biocarburant sont également en plein développement. Tous ces projets ont au moins une chose en commun, ils représentent des produits carboneutres non dommageables pour l’environnement. Tous ces produits sont verts, c’est-à-dire respectueux de la nature, car ils pourront remplacer des produits polluants dans le futur. C’est cette conscientisation de la population mondiale envers l’environnement qui permettra à l’industrie forestière canadienne de se relever.

 

Il n’y a pas que dans les usines de transformation de bois que l’on voit l’innovation verte transformer et améliorer le visage de l’industrie forestière. Les méthodes de récolte évoluent également et ont réduit énormément l’impact de la récolte sur l’écosystème. Cette évolution vient à la base des résultats de recherches menées depuis plusieurs années pour étudier la réaction des écosystèmes par rapport aux interventions humaines telles que les coupes de bois. À l’aide de ces connaissances, les industriels sont en mesure de prendre les bonnes décisions par rapport aux méthodes de récolte présentant le moins d’impact possible sur l’écosystème forestier. Dans la forêt boréale, il est devenu courant d’utiliser des coupes avec rétention variable, des coupes mosaïques, des chantiers sous aménagement écosystémique, etc. Les certifications forestières aident grandement à regrouper les meilleures pratiques en termes d’écologie et à structurer les pratiques des aménagistes forestiers. Côté efficacité des opérations de récolte, FPInnovations est sur le point d’offrir à ses membres un système de gestion des opérations forestières (FPSuite) qui permettra un suivi en temps réel et une optimisation jamais vue dans les opérations forestière.

 

Toutes ces transformations dans l’industrie forestière viennent redorer l’image de la foresterie et contribuent à remettre en marche un des plus importants secteurs économiques du Canada. Nous jouissons d’une ressource inestimable, c’est à nous de l’exploiter à sa juste valeur grâce notamment à la recherche et au développement et à l’esprit innovant de nos cerveaux forestiers.

 

Francis Charette Ing.f., MBA

 

 

 

 

 
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Cognifistech, c’est aussi le meilleur des 2 mondes que sont la fiscalité et la technologie. Le programme de crédits d’impôts Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE) est riche en subtilités tant au niveau technique qu’au niveau financier. C’est pour cette raison que Cognifistech se spécialise uniquement dans ce domaine. Nos professionnels sont donc qualifiés pour comprendre les efforts de développement particuliers de votre entreprise et optimiser vos réclamations RSDE. Il faut également considérer les autres crédits et subventions: affaires électroniques, financement sans intérêt et autre soutien à la RD.