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Cognifistech

Service conseil crédits d'impôt R&D | R&D tax credits consulting services

Témoignages R&D

Coradiant est heureuse d'être associée à Cognifistech. Son équipe a démontré beaucoup de flexibilité à adapter son offre aux méthodologies de Coradiant et a su, année après année, démontrer une valeur ajoutée appréciable. Bernard Gagnon, VP Sénior, R&D, Coradiant.
Ressources

La présente section se veut un regroupement de références vous permettant de répondre à certaines questions que vous puissiez vous poser à propos de crédits d'impôt RS&DE, mais également à propos des subventions, des initiatives gouvernementales, de la R&D et des technologies. Nous incluons également des liens vers des sites de professionnels qui pourront vous éclairer davantage sur divers sujets. Veuillez naviguer à l'aide du sous-menu dans le panneau de gauche.
L'Ombudsman des contribuables sur la RS&DE: Un rapport d'observation...de loin!

Plusieurs attendaient ce rapport avec impatience, surtout après les suggestions intéressantes contenues dans le rapport Jenkins (http://www.cognifistech.com/Nouvelles/innovation-rd-aide-subvention-rapport-final-canada.html). Malheureusement, ces gens seront déçus. Le rapport de l'ombudsman des contribuables canadiens, J. Paul Dubé, rendu public le 10 février 2012 et intitulé "Les enjeux liés au service et à l'équité relevant du Programme d'encouragements fiscaux de la recherche scientifique et développement expérimental", est appelé un "document d'observation"; eh bien, force est de constater que les observations se sont faites au téléscope!

 

En résumé, 30 belles pages pour en arriver à mentionner que l'Agence du Revenu du Canada (ARC) relève un très grand défi avec la gestion du programme de crédit d'impôt RS&DE et que, malgré la présence d'anectodes, il y a toutefois absence totale de plaintes officielles, ce qui semble empêcher toute analyse et toute conclusion, dignes de ces noms. Voici les citations:

  • "L'enquête de l'ombudsman a révélé que les entreprises pourraient avoir davantage confiance en l'administration du Programme de RS&DE en comprenant mieux les politiques et les procédures de l'Agence du revenu du Canada.", voir le site de l'Ombudsman: http://www.oto-boc.gc.ca/menu-fra.html
  • "Bien que nous ayons entendu de nombreux mécontentements à propos du Programme de la RS&DE parmi les demandeurs, nous n'avons pas été en mesure de confirmer un bon nombre de critiques en raison du manque de plaintes sur lesquelles enquêter. Par conséquent, ce document d'observation n'est pas un rapport spécial avec des recommandations formelles. Il contient plutôt des observations sur les enjeux soulevés par les intervenants de la RS&DE, conforment au mandat de l'ombudsman des contribuables. Celles-ci comprennent les enjeux sur les comparaisons régionales, les discussions d'admissibilité préliminaire, les justifications fournies relativement aux demandes inadmissibles, la révision administrative de l'examen et le processus d'appel.", voir le rapport complet: http://www.oto-boc.gc.ca/obsppr/frnss/obs-frnss-fra.pdf

 

On peut donc s'attendre à ce que l'ARC continue les coupures, tant que les plaintes (mais il faut parler de véritables plaintes, telles que définies ci-bas) n'augmenteront pas!
Lire la suite... [L'Ombudsman des contribuables sur la RS&DE: Un rapport d'observation...de loin!]
 
Credits d'impôt pour la production de titres multimedias

TITRES MULTIMÉDIAS
 

 

Tel que le mentionnait Bernard Landry à la fin 2009* dans le cadre du Sommet international du jeu de Montréal, grâce au programme de crédits d'impôt, «Montréal est devenu une capitale du jeu vidéo».

Ce programme, géré par Investissement Québec est séparé en 2 volets distincts, le volet général et le volet spécialisé.

 

Vous trouverez les grandes lignes du programme plus bas. À noter le critiques de l'ancien Premier Ministre en regard du manque d'évolution du programme, et de l'instauration d'un programme ontarien similaire tout en étant plus généreux:
Lire la suite... [Credits d'impôt pour la production de titres multimedias]
 
PARI: Programme Pilote d'adoption des technologies numériques

Afin de stimuler la productivité des PMEs grâce à l'adoption des technologies, le Conseil National de Recherche du Canada (CNRC), sous son programme PARI (Programme d'Aide à la Recherche Industrielle), présente le Programme Pilote d'adoption des technologies numériques (PPATN).

 

Voici les informations contenues dans le dépliant produit par le CNRC.

Pour plus d'information, appelez le 1-855-453-3940 et visitez: www.cnrc.gc.ca/pari/ppatn

Pour chaque engagement unique conclu dans le cadre du PPATN, une équipe de CTI ayant de l'expertise spécialisée dans les technologies numériques et leurs processus d'adoption est rassemblée pour fournir des services-conseils et de l'aide financière. Elle appuiera l'entreprise dans toutes les étapes du processus d'adoption : couts, analyse des avantages et des risques, changements organisationnels, formation, acquisition, adaptation et mise en oeuvre de la technologie.

Les CTI du PPATN mettent à profit l'expertise régionale et nationale ainsi que leurs habiletés de réseautage pour engager les collèges, les associations industrielles et les entreprises. Ils feront des maillages profitables qui encourageront l'adoption des technologies numériques. Ce réseau étendu permet à l'équipe du PPATN d'offrir des conseils à une entreprise et de la rediriger vers d'autres services et spécialistes auxquels elle n'aurait pas accès autrement.
L'équipe du PPATN procèdera à des évaluations continues des résultats opérationnels et stratégiques de chaque engagement afin de promouvoir les avantages de l'adoption des technologies numériques et de comprendre le lien entre celles-ci et la productivité. Les leçons retenues et les meilleures pratiques seront ensuite partagées avec la communauté élargie des PME dans l'ensemble du Canada. Cette information sera un outil d'importance cruciale pour encourager les entreprises à adopter les technologies numériques et continuera à avoir des retombées sur la croissance potentielle de la productivité de l'économie canadienne pendant longtemps.

NOTRE PROGRAMME
Le Programme pilote d'adoption des technologies numériques (PPATN) est un élément de la stratégie générale du gouvernement du Canada visant à augmenter la productivité des petites et moyennes entreprises (PME) et à améliorer l'économie numérique. Exécuté par le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI-CNRC), le PPATN est conçu pour accélérer la vitesse à laquelle les PME adoptent les technologies numériques et acquièrent des compétences dans le domaine. D'octobre 2011 à la fin mars 2014, nous comptons appuyer quelque 630 PME au Canada en leur offrant des services-conseils et du financement pour les aider à adopter des technologies numériques.
Lire la suite... [PARI: Programme Pilote d'adoption des technologies numériques]
 
Financement de la R-D universitaire en technologies de l’information et des communications (TIC)

Vous considérez recourir à des chercheurs universitaires pour une partie de votre Recherche-Développement en TIC ?  Vous avez tout intérêt à prendre connaissance de l’offre de Prompt.

 

En effet, chaque dollar que vous investirez peut vous en valoir jusqu’à 7.

 

Depuis 2003, les partenariats de R-D de Prompt ont pour objectif d’accroître l’avantage concurrentiel des entreprises québécoises du secteur des TIC, ainsi que les retombées des investissements publics de R-D en TIC.

 

Grâce à un financement du gouvernement du Québec, Prompt encourage les nouveaux partenariats industriels-universitaires de R-D dans les quatre domaines suivants :

  • Les technologies de base (sans-fil, optique-photonique, micro électronique);
  • La santé, soit l’application des TIC au secteur de la santé;
  • La sécurité, i.e. cyber-sécurité, communications tactiques et militaires, sécurité publique, etc.
  • L’environnement (les EcoloTIC), soit la conception et l’application des TIC afin d’accroître l’efficacité énergétique et/ou de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES).

 

Prompt reçoit les demandes de subvention quatre fois par année, au 15 mars, au 15 juin, au 15 septembre et au 15 décembre. Ces demandes seront acceptées jusqu'à épuisement du financement triennal octroyé par le gouvernement du Québec.

 

Veuillez consulter le Guide de subvention 2011-2014 pour plus de détails.

 

ti-tic-technologie-information-informatique-communication-RD
 
Mots clés
Nous sommes les experts en réclamations de crédits d'impôt R&D, consultants RD, consultant R&D, spécialistes subventions r-d, conseiller recherche développement.
Nous connaissons le développement des affaires électroniques, CDAE, subventions TI informatique technologique, subventions et autres aides fiscales, aide financière pour la recherche, subvention des gouvernements, démarrage d'entreprise, programme de recherche
Nous avons plusieurs années d'expérience dans les domaines de la science et manufacturiers suivants: agroalimentaire, agriculture, chimie, aéronautique, transports, mécanique, électrique, électronique, informatique, transformation alimentaire, pharmaceutique, haute technologie, pharmaceutique, technologies de l'information, imprimerie, foresterie, pâtes et papiers.
Nous sommes des experts techniques: développement de produits, dispositifs, innovation technologique, brevet, propriété intellectuelle, marque de commerce, commerce électronique, chercheur, scientifique, développement d'applications technologiques, programmation, logiciels, programmeur, gestionnaire de réseau, base de données, développement web, prototypes, rédaction de rapport technique, usine prototype, augmentation de production, diversification de produit, conseiller en ingénierie, ingénieur, éléments finis, simulation, thermique, développement de structure, outils de design, conception, procédés de fabrication.
Nous sommes des experts comptables, fiscalistes et financiers: impôt, fiscalité des entreprises, subventions rd et rsde, audit du fisc, prêts, financement, subventions de projets, SRED tax credits, taxes, liens avec Agence du Revenu du Canada (ARC, CRA), subventions achat équipement, subvention exportation, développement de marché, capital de risque.
Nous sommes les experts en réclamations de crédits d'impôt R&D, consultants RD, consultant R&D, spécialistes subventions r-d, conseiller recherche développement.Nous connaissons le développement des affaires électroniques, CDAE, subventions TI informatique technologique, subventions et autres aides fiscales, aide financière pour la recherche, subvention des gouvernements, démarrage d'entreprise, programme de rechercheNous avons plusieurs années d'expérience dans les domaines de la science et manufacturiers suivants: agroalimentaire, agriculture, chimie, aéronautique, transports, mécanique, électrique, électronique, informatique, transformation alimentaire, pharmaceutique, haute technologie, pharmaceutique, technologies de l'information, imprimerie, foresterie, pâtes et papiers.Nous sommes des experts techniques: développement de produits, dispositifs, innovation technologique, brevet, propriété intellectuelle, marque de commerce, commerce électronique, chercheur, scientifique, développement d'applications technologiques, programmation, logiciels, programmeur, gestionnaire de réseau, base de données, développement web, prototypes, rédaction de rapport technique, usine prototype, augmentation de production, diversification de produit, conseiller en ingénierie, ingénieur, éléments finis, simulation, thermique, développement de structure, outils de design, conception, procédés de fabrication.Nous sommes des experts comptables, fiscalistes et financiers: impôt, fiscalité des entreprises, subventions rd et rsde, audit du fisc, prêts, financement, subventions de projets, SRED tax credits, taxes, liens avec Agence du Revenu du Canada (ARC, CRA), subventions achat équipement, subvention exportation, développement de marché, capital de risque.
 
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Cognifistech, c’est aussi le meilleur des 2 mondes que sont la fiscalité et la technologie. Le programme de crédits d’impôts Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE) est riche en subtilités tant au niveau technique qu’au niveau financier. C’est pour cette raison que Cognifistech se spécialise uniquement dans ce domaine. Nos professionnels sont donc qualifiés pour comprendre les efforts de développement particuliers de votre entreprise et optimiser vos réclamations RSDE. Il faut également considérer les autres crédits et subventions: affaires électroniques, financement sans intérêt et autre soutien à la RD.