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Cognifistech

Service conseil crédits d'impôt R&D | R&D tax credits consulting services

Témoignages R&D

Coradiant est heureuse d'être associée à Cognifistech. Son équipe a démontré beaucoup de flexibilité à adapter son offre aux méthodologies de Coradiant et a su, année après année, démontrer une valeur ajoutée appréciable. Bernard Gagnon, VP Sénior, R&D, Coradiant.

Ressources

La présente section se veut un regroupement de références vous permettant de répondre à certaines questions que vous puissiez vous poser à propos de crédits d'impôt RS&DE, mais également à propos des subventions, des initiatives gouvernementales, de la R&D et des technologies. Nous incluons également des liens vers des sites de professionnels qui pourront vous éclairer davantage sur divers sujets. Veuillez naviguer à l'aide du sous-menu dans le panneau de gauche.



Liens Recherche Scientifique et Développement Expérimental

Vous cherchez des informations relatives au programme de crédits d'impôt à la RS&DE? Évidemment, la façon la plus simple est de nous appeler! ;))

Tout de même, voici quelques suggestions pour que vous puissiez vous y retrouver dans le fouillis gouvernemental. Également, nous vous suggérons quelques liens pertinents à votre projet d'entreprise.

 

Introduction à la RS&DE:

 

Documents d'orientation:

Ces documents sont intéressants en ce qu'ils donnent plusieurs exemples d'applications et d'activités admissibles. Ils constituent également de bonnes ressources pour ceux et celles qui veulent se familiariser avec le vocabulaire des fonctionnaires de l'Agence de Revenu du Canada (ARC).

 

  • NOUVEAU Manuel d'examen des demandes: Guide pour les demandeurs. Important pour comprendre les balises avec lesquelles travaillent les vérificateurs. Nous proposons ce guide, qui est plus digeste que le manuel en soit qui compte pour sa part 167 pages de littérature passionnante.
  • Reconnaître le développement expérimental. Un guide abondamment cité, bon résumé.
  • Guides sectoriels. Voici des guides importants pour des secteurs particuliers: chimie, pharmaceutique, technologies de l'information, plastiques, pâtes et papiers, environnement, pétrole, agriculture, textile, emballage.
  • Circulaire d'information IC86-4R3.  La bible de la Recherche Scientifique et le Développement Expérimental; il s'agit d'une circulaire d'information en matière d'impôt sur le revenu.
  • Politiques d'application. Les politiques 2002-02R2 (Production expérimentale et production commerciale avec développement expérimental (PC+DE)- Dépenses de RS&DE déductibles) et 2004-03 (Prototypes, usines pilotes/usines commerciales, produits sur commande et biens commerciaux) contiennent des exemples de cas qui contribuent à la compréhension de certaines subtilités du programme RSDE.

 

Taux RSDE au Canada:

Comme la référence sur le site de Revenu Canada n'est pas à jour, nous vous offrons ce tableau qui contient les taux en vigueur dans les provinces où on trouve un programme de crédit d'impôt à la RS&DE.

Taux RSDE Canada.

 

Aide à la gestion:

Coaching Virtuel: Initiative de Laval Technopole et du CLD de Laval, le Coaching virtuel est une source d'information pratique et accessible aux leaders des entreprises. C'est un guide stratégique qui facilite une meilleure gestion interne des entreprises et simplifie leur développement à court, moyen et long termes. Le Coaching virtuel contient 544 documents qui ont été préparés par des experts, dont ceux de Cognifistech, et qui inspireront les entrepreneurs dans la mise en place de leurs structures et de leurs outils de gestion et de production. Il donne une véritable force et un net avantage à ceux et celles qui le consulteront. Divisé en 12 sections, c'est plus de 8 000 pages de références, d'exemples d'application pratique et de procédures, qui sont mises à la disponibilité des entrepreneurs.

Ascalon: Une expertise de pointe en optimisation de processus TI, intelligence d'affaires et stratégie web.

Demers Bernier: Que ce soit dans le cadre d'une expansion, d'un réaménagement ou d'une relocalisation, Demers Bernier peut vous offrir les services suivants: courtage immobilier, design d'environnement de travail et gestion (de projets, de construction, des actifs, de déménagement).

Code Mountain: Martin Gauthier provides web consulting, integration and development services to companies, graphic designers and individuals.

Transport Allaire: Située en Abitibi, offre aux compagnies forestières les services de transport et manutention de bois ainsi que le transport de machinerie forestière.

Horizon Services Forestiers: Entreprise d'experts-conseils en aménagement forestier active en Abitibi-Témiscamingue et dans le Nord du Québec.

 

 
Modification Crédit d'impôt pour Affaires Électroniques (CDAE)-TI

Le Ministère des Finances du Québec vient d'émettre, en date du 29 octobre 2010, un bulletin d'information comprenant diverses modifications fiscales au crédit d'impôt remboursable pour le développement des Affaires Électroniques.

Lire la suite... [Modification Crédit d'impôt pour Affaires Électroniques (CDAE)-TI]
 
Aide fiscale à la recherche industrielle au Québec
Mercredi, 15 Septembre 2010 00:00

En 2007, un total de 8 736 sociétés ont reçu de l'aide fiscale du gouvernement du Québec pour la recherche et développement (R-D), comparativement à 4 167 en 1999, ce qui représente un taux de + 110 %. Au cours de cette même période, la valeur totale de l'aide fiscale à la R-D augmentait de 70 %, passant à 726 millions de dollars en 2007, alors qu'elle était de 426 millions de dollars en 1999. C'est ce que révèle le bulletin Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. publié récemment par l'Institut de la statistique du Québec.

Lire la suite... [Aide fiscale à la recherche industrielle au Québec]
 
Innovation Québec 2010-2013
Jeudi, 01 Juillet 2010 00:00

La Stratégie québécoise de la recherche et de l'innovation (SQRI) 2010-2013 a été lancée par le ministre Clément Gignac, le lundi 28 juin 2010. Cette nouvelle version de la SQRI, intitulée Mobiliser. Innover. Prospérer, vise à appuyer de manière concrète le développement économique du Québec. Elle aura pour objectif de maximiser les retombées des investissements du gouvernement du Québec sur les plans économique, scientifique, social et culturel.

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Nouveau formulaire T661
Jeudi, 01 Juillet 2010 00:00

Du nouveau en RS&DE - changements à la T661 à partir de 2009.


Suite à une longue consultation avec l'industrie dans l'optique de simplifier le processus de soumission de documents pour le programme de crédits d'impôt à la Recherche Scientifique et au Développement Expérimental (RS&DE), l'Agence du Revenu du Canada (ARC) propose la modification de l'annexe fiscale T661 à partir de votre année fiscale 2009.


Jusqu'à maintenant, la description technique des projets RS&DE était consolidée dans un rapport qui était joint comme document-annexe à la réclamation d'impôt. Aucun style ni cadre particulier n'était imposé; la « rédaction libre » était acceptée en autant que les 5 sections requises soient présentes (objectifs, base de connaissances, avancements, activités, documentation). De plus, pour les entreprises ayant plus de 20 projets, seuls les 20 projets les plus importants (en terme de dépenses) devaient être décrits dans le rapport technique.

Lire la suite... [Nouveau formulaire T661]
 
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Cognifistech, c’est aussi le meilleur des 2 mondes que sont la fiscalité et la technologie. Le programme de crédits d’impôts Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE) est riche en subtilités tant au niveau technique qu’au niveau financier. C’est pour cette raison que Cognifistech se spécialise uniquement dans ce domaine. Nos professionnels sont donc qualifiés pour comprendre les efforts de développement particuliers de votre entreprise et optimiser vos réclamations RSDE. Il faut également considérer les autres crédits et subventions: affaires électroniques, financement sans intérêt et autre soutien à la RD.