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Témoignages R&D
| The SR&ED claiming process has never been easier than with Cognifistech's team. Being experts in aerospace makes them efficient to claim complex projects which involve many technical employees and partners. Paul Stafiej, ing., Directeur Méthodes et Développement des Affaires, Sonaca Montréal. |
| Autres crédits d'impôt pour entreprises |
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Au Québec, plusieurs autres programmes de crédits d'impôt existent. Outre la RS&DE, les Affaires Électroniques et le Design Industriel, on peut nommer la recherche précompétitive ainsi que les stages en milieu de travail, comprenant le programme de compagnonnage.
Crédits d'impôt relatifs aux dépenses engagées pour la R-D. Lorsque des activités de recherche scientifique et de développement expérimental (R-D) sont effectuées pour son propre compte au Québec, des crédits d'impôt remboursables relatifs aux dépenses engagées pour ces activités peuvent être accordés. Voici les 3 volets de ce crédit, qui vient compléter le crédit RS&DE:
CRÉDIT POUR LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE OU POUR LA RECHERCHE EFFECTUÉE PAR UN CENTRE DE RECHERCHE PUBLIC OU PAR UN CONSORTIUM DE RECHERCHE Ce crédit d'impôt est accordé lorsqu'un contribuable a conclu un contrat de recherche avec une entité universitaire, un centre de recherche public ou un consortium de recherche admissible (voir Clientèles et conditions). On l'accorde également lorsqu'une entente a été conclue avec un organisme mandaté par le contribuable pour mener la recherche à terme. Revenu Québec doit accorder au préalable une décision anticipée à toute entreprise qui voudrait demander ce crédit d'impôt.
CRÉDIT D'IMPÔT POUR LA RECHERCHE PRÉCOMPÉTITIVE Ce crédit peut être accordé individuellement à des sociétés qui se regroupent en consortium dans le but de faire (ou de faire exécuter) des travaux pour un projet de recherche précompétitive. Ce crédit est accordé individuellement à chacune des sociétés qui en fait la demande en fonction des dépenses engagées dans l'activité de recherche. Chacune des sociétés du consortium (ou une société mandatée) doit demander individuellement un visa au ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE) pour les activités de recherche qu'elles effectuent. (Voir notre article: PRPPP)
CRÉDIT D'IMPÔT RELATIF AUX COTISATIONS ET AUX DROITS VERSÉS À UN CONSORTIUM DE RECHERCHE Chaque société membre d'un consortium de recherche reconnu par le MDEIE peut demander un crédit d'impôt relatif à la cotisation versée au consortium et aux dépenses engagées auprès de celui-ci pour qu'il effectue (ou son mandataire) de la R-D au Québec.
Pour plus d'information, consultez le site de Revenu Québec.
Crédit d'impôt pour stage en milieu de travail
Plusieurs personnes connaissent ce crédit pour les étudiants stagiaires, mais peu savent que le programme d'apprentissage en milieu de travail (compagnonnage) donne également droit à ce crédit. Plusieurs métiers sont inclus dans le programme tels que:
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Cognifistech, c’est aussi le meilleur des 2 mondes que sont la fiscalité et la technologie. Le programme de crédits d’impôts Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE) est riche en subtilités tant au niveau technique qu’au niveau financier. C’est pour cette raison que Cognifistech se spécialise uniquement dans ce domaine. Nos professionnels sont donc qualifiés pour comprendre les efforts de développement particuliers de votre entreprise et optimiser vos réclamations RSDE. Il faut également considérer les autres crédits et subventions: affaires électroniques, financement sans intérêt et autre soutien à la RD.