Vous travaillez pour une entreprise manufacturière québécoise. Comme la plupart de ces entreprises, vous devez rester compétitif et ne pas vous asseoir sur vos lauriers. Et, bien sûr, toute aide financière disponible pour appuyer la réalisation de vos idées est la bienvenue.
Si vous vous reconnaissez dans ce paragraphe d’introduction, il est à espérer que vous réclamez déjà vos crédits d’impôt à la Recherche Scientifique et au Développement Expérimental (RS&DE). Ce programme fédéral d’aide à l’innovation, un des plus généreux au monde, étant majoré par le gouvernement provincial, les entreprises québécoises sont parmi les plus choyées de la planète.
Lorsqu’on entend RS&DE, ou plus communément sont diminutif Recherche et Développement (R&D), on pense souvent que seules les entreprises oeuvrant en recherche « pure » (avec laboratoires, chimistes, professeurs d’université…) sont concernées alors que ce n’est pas le cas. La présente rubrique a donc pour objectif non pas de vous informer en détails sur le programme (*), mais bien de donner quelques exemples illustrant la panoplie d’entreprises et de projets potentiellement admissibles au programme de RS&DE.
Vous travaillez pour une entreprise manufacturière québécoise. Comme la plupart de ces entreprises, vous devez rester compétitif et ne pas vous asseoir sur vos lauriers. Et, bien sûr, toute aide financière disponible pour appuyer la réalisation de vos idées est la bienvenue.
Si vous vous reconnaissez dans ce paragraphe d’introduction, il est à espérer que vous réclamez déjà vos crédits d’impôt à la Recherche Scientifique et au Développement Expérimental (RS&DE). Ce programme fédéral d’aide à l’innovation, un des plus généreux au monde, étant majoré par le gouvernement provincial, les entreprises québécoises sont parmi les plus choyées de la planète.
Lorsqu’on entend RS&DE, ou plus communément sont diminutif Recherche et Développement (R&D), on pense souvent que seules les entreprises oeuvrant en recherche « pure » (avec laboratoires, chimistes, professeurs d’université…) sont concernées alors que ce n’est pas le cas. La présente rubrique a donc pour objectif non pas de vous informer en détails sur le programme (*), mais bien de donner quelques exemples illustrant la panoplie d’entreprises et de projets potentiellement admissibles au programme de RS&DE.




Une entreprise se spécialise dans l'impression flexographique d'étiquettes de toutes sortes, surtout destinées à l'identification de produits de consommation. L’entreprise poursuit des efforts se classant comme activités admissibles au programme de RS&DE. Ces activités, converties en projets RS&DE, peuvent être lancées par différentes circonstances, que ce soit une demande hors du commun d’un client ou une occasion d’affaires demandant le développement d’une nouvelle technique ou d’un nouveau produit.
Voici quelques exemples de projets RS&DE déposés par l’entreprise :
  • Augmentation de la versatilité de production d'une presse;
  • Développement de procédés d'impression pour produits à haute saturation de couleurs.
  • Utilisation de nouvelles plaques d'impression sur presses.
Lors de ces 3 projets, l’entreprise ne pouvait atteindre ses objectifs avec ses connaissances et son expertise du moment; elle a donc du répondre aux défis par le biais d'essais, analyses, et modifications mécaniques et paramétriques.




Une entreprise oeuvrant dans le domaine du plastique fabrique des pièces d’extrusion soufflage et d’injection suivant des devis de clients. Certains défis technologiques sont venus enclencher l’expérimentation chez cette entreprise :
  • Développement de procédé d’extrusion pour bouteilles rectangulaires : contrairement aux bouteilles arrondies, les contenants de forme rectangulaire posent plusieurs problèmes de répartition uniforme du plastique. Une émission d’hypothèses et une vérification sous forme d’essais est amorcée; plusieurs facteurs de moulage sont variés afin d’atteindre la qualité de produit désirée.
  • Augmentation de la productivité des procédés d’extrusion : un effort est déployé afin de changer les procédés de façon à optimiser leur utilisation.
  • Développement d’un produit à qualité et production élevée : en collaboration avec un client et un mouliste, l’entreprise a développé un produit avec fini de surface de haute qualité et un procédé permettant sa fabrication en très grande quantité.

Notons que dans le dernier exemple mentionné, le mouliste, et même le fabricant de résine, sont également admissibles à des crédits d’impôt RS&DE!




Un fabricant de palettes de bois désirant diversifier ses produits décide de développer un support de bois servant à la manutention de nombreuses boîtes. Selon le concept retenu, le support doit avoir des renforts métalliques, tels que ceux que l’on retrouve sur les fermes de toit d’une maison, afin de protéger les boîtes et de permettre l’empilement de plusieurs supports de bois.

Dans ce projet, les activités de conception du produit comme tel sont admissibles. De plus, le responsable du développement choisi également de concevoir, de réaliser et de mettre en place lui-même et avec l’aide des spécialistes de l’usine l’équipement et le procédé nécessaire à la fabrication du produit. Et la plupart de ces efforts, tels que l’émission d’hypothèses, la conception, la fabrication de l’équipement et des gabarits, la mise à l’essai et les ajustements nécessaires à l’atteinte des objectifs fixés, sont admissibles au programme de crédits d’impôt RS&DE.

Ce ne sont que quelques exemples et la liste des domaines admissibles au programme de crédits d’impôt RS&DE est longue. À vous de saisir cette aide précieuse afin d’alimenter la spirale de l’innovation et du développement technologique!

Mathieu Leblanc, ing., M.Ing.
Mleblanc@cognifistech.com, 514.755.3034

(*) : Visitez le site de l’ARC : www.cra-arc.gc.ca/taxcredit/sred/menu-f.html



Siège social:
800, Montrose, Suite 300, Laval (Qc), H7E 3M5 T:450.664.7825
Conception de Site Web & Référencement  par NVI.